Ce présent règlement doit permettre à tous les membres de la communauté (élèves, enseignants, parents d’élèves, personnels des RASED, personnels municipaux, animateurs, acteurs institutionnels, associés au service public de l’éducation) de passer la meilleure année scolaire possible en exerçant de manière responsables leurs droits et devoirs respectifs. Il a été établi conformément aux textes en vigueur (Code de l’Education et Règlement départemental) et voté en Conseil d’école le 15 octobre 2020. Il est révisé annuellement.

Chaque année, le Conseil d’école procède à une mise à jour du règlement intérieur de l’école. Ainsi que précisé en préambule, ce règlement renvoie pour certains chapitres aux dispositions du Règlement Départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques de Loire-Atlantique ; nous n’avons pas souhaité les reprendre in-extenso pour en simplifier la lecture. Nous vous invitons, si besoin, à en prendre connaissance sur l’exemplaire mis à disposition à l’école ou sur le site de la DSDEN 44.

Nous vous recommandons de lire attentivement ce présent règlement intérieur de l’école avec votre enfant.

HORAIRES DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE

Les jours travaillés sont le lundi, mardi, mercredi matin, jeudi et vendredi.

 

Maternelle	Elémentaire
Matin 9h– 12h15 (12h le mercredi) – Accueil des élèves dans l’enceinte de l’école à partir de 8h50 – Fermeture du portail à 9h   Les parents entrent dans le couloir et accompagnent l’enfant jusqu’à sa classe. Nous demandons à ce que les poussettes restent à l’extérieur du bâtiment afin d’éviter un encombrement dans les halls.		Matin 9h– 12h15 (12h le mercredi) – Accueil des élèves au portail à partir de 8h50 – Fermeture du portail à 9h – Sortie des élèves par le portail à 12h15
Après-midi 13h50 – 16h – Accueil des élèves au portail à partir de 13h50 – Sortie des élèves par le portail à 16h

 

L’accueil unique de l’école est situé au niveau du portail.

Les élèves qui fréquentent la garderie du matin, sont conduits dans la cour de l’école à 8h50 ou dans la classe pour les élèves de maternelle.

 

Dans l’intérêt de l’enfant, du fonctionnement de la classe et de l’école, les familles veilleront à respecter scrupuleusement ces horaires. Une fois le portail fermé, les entrées et les sorties exceptionnelles des enfants ne peuvent pas se faire en dehors des récrés soit entre 10h15 et 11h05 ainsi que sur le temps du midi (sauf suivi médical régulier : orthophoniste, psychologue, CMP). En cas de retards répétés, un dialogue sera entamé avec les familles. La ponctualité est une manifestation de correction à l’égard des enseignants et des autres enfants de la classe.

 

Les enfants sont confiés au personnel enseignant à l’ouverture de l’école par l’adulte accompagnateur, entre 8h50 et 9h au plus tard, le matin et entre 13h50 et 14h l’après-midi, et ils sont repris à la fin de chaque demi-journée, à 12h15 et/ou à 16h par les parents ou par toute autre personne nommément désignée par eux, par écrit, ou par les responsables des TAP.

Les enfants sont confiés à la personne responsable de la garderie ou à l’accompagnatrice de l’autocar à 16h, toujours sur autorisation écrite de leurs parents.

Seule une autorisation parentale écrite permettra à l’enfant de quitter seul l’école (à partir du CE2).

FREQUENTATION SCOLAIRE

L’obligation d’assiduité est la condition première de la réussite. Elle favorise durablement l’égalité des chances.

 

A l’école maternelle et à l’école élémentaire :

– lorsqu’un enfant manque momentanément la classe, les parents doivent sans délai, faire connaitre les motifs de cette absence par téléphone (02.40.26.72.62) ou par email (ce.0440550j@ac-nantes.fr).

Toute absence non justifiée est signalée par chaque enseignant au directeur.

 

– après contact avec la famille et sans retour de celle-ci, à compter de 4 demi-journées d’absences sans motif légitime (maladie de l’enfant, maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille, réunion solennelle de famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications) dans le mois, le directeur de l’école saisit le DASEN sous couvert de l’IEN.

Toute sortie de l’école pendant les heures scolaires devra être exceptionnelle et motivée par des obligations concrètes. L’autorisation devra être demandée par écrit sur le cahier de liaison et un adulte responsable devra aller chercher l’enfant à l’école. En aucun cas, un enfant ne pourra être autorisé à quitter seul l’école pendant les heures scolaires.

 

Pour toute demande d’autorisation de vacances hors période de vacances scolaires, les parents doivent faire un courrier motivé à Madame l’Inspectrice de l’Education Nationale de la Circonscription de Saint-Philbert de Grand Lieu et le remettre à la Directrice qui fera suivre. Le travail effectué pendant la période d’absence ne sera pas donné en avance ni rattrapé en classe.

 

RELATIONS AVEC LA FAMILLE

Les différents outils de communication en usage dans les classes (cahiers de liaison, …) et dans l’école, dont le livret scolaire (LSU), cahier de suivi des apprentissages… les rendez-vous avec la directrice et les enseignants contribuent à cette relation.

Les parents d’élèves peuvent s’impliquer dans la vie de l’école en participant par la voix de leurs représentants aux conseils d’école. Les parents élus sont tenus à une obligation de confidentialité à l’égard de certaines informations dont ils peuvent avoir connaissance.

 

ASSURANCE

L’assurance scolaire est vivement conseillée. L’assurance est obligatoire dans le cadre des activités (sorties scolaires dépassant les horaires de classes habituels, tant pour les dommages dont l’élève serait l’auteur (assurance de responsabilité civile) que pour ceux qu’il pourrait subir (assurance individuelle accidents corporels). Lors des sorties scolaires, si l’enfant n’est pas correctement assuré, l’enseignant au regard de sa responsabilité juridique engagée, peut refuser, la présence d’un élève.

 

ACTIVITES PHYSIQUES

Les activités physiques sont obligatoires au même titre que les autres disciplines enseignées à l’école. Seul un certificat médical pourra dispenser un enfant de sport. En cas de dispense, quel que soit l’horaire de la séance, l’enfant ira dans une autre classe.

Lors de ces séances, merci de munir votre enfant de vêtements confortables.

 

SANTE DES ENFANTS

Les enfants doivent être en bonne santé pour fréquenter l’école par respect pour les autres, pour eux, et pour profiter des apprentissages.

Seuls les enfants porteurs de maladie chronique ou de maladie évoluant par crise ou par accès peuvent bénéficier de l’administration de médicaments pendant le temps scolaire, selon un protocole formalisé dans un PAI.

En cas de maladie contagieuse, les parents ont la responsabilité d’informer l’école de façon à prendre toutes les mesures utiles.

La fiche d’urgence à l’attention des parents est à remplir chaque année.

 

Liste des maladies soumises à éviction :

• Coqueluche, diphtérie, méningite à méningocoque ;
• Poliomyélite ;
• Rougeole, oreillons, rubéole ;
• Infections à streptocoque (groupe A) ;
• Fièvre typhoïde et paratyphoïde ;
• Teignes, tuberculose ;
• Dysenterie amibienne ou bacillaire, gale, syndrome grippal épidermique, hépatite A, impétigo (et autres pyodermites), varicelle.
• Herpès, conjonctivite ;
• COVID-19

Eviction jusqu’à guérison clinique, certificat médical exigé.

En cas d’accident, les parents seront prévenus et l’école prendra toutes les dispositions nécessaires.

Les gouters individuels ne sont pas autorisés sur le temps scolaire, sauf après l’activité piscine et en fonction des horaires.

 

SECURITE

• Pour éviter tout incident ou accident, le port de bijoux, insignes, boucles d’oreilles est DECONSEILLE. L’enseignant ne peut être tenu responsable pour tout objet (vêtements, jouets…) perdu, abîmé ou sali.
• Les élèves n’apportent à l’école que les objets nécessaires aux activités scolaires. Il est interdit de faire entrer dans l’enceinte de l’école des cartes à collectionner, billes, parfum, téléphone portable, chewing-gum, sucettes, jeux vidéo et tout matériel pour filmer ou photographier et bien sûr des médicaments.
• Les chiens et autres animaux sont interdits(sauf dans le cadre d’une activité pédagogique).
• Les enfants, pour leur sécurité, ne doivent pas porter de chaussures à talons, de tongs ou de claquettes.
• Il est interdit de circuler à vélo ou à trottinette sur le chemin menant au portail et dans la cour.
• Il est interdit de fumer dans le passage donnant accès à l’école et dans l’enceinte de l’école.
• Les élèves doivent porter une tenue adaptée et correcte (ex : pas de tee-shirt où le nombril est visible).

 

Dans le cadre du plan Vigipirate, tous les accès aux locaux de l’école sont inaccessibles toute la journée. Toute personne étrangère au service et désirant pénétrer dans l’école doit d’abord se présenter au directeur de l’école.Pour assurer, si nécessaire, le complément d’encadrement pour les sorties scolaires et les activités régulières se déroulant en dehors de l’école, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents ou d’accompagnateurs volontaires.

 

L’école organise les exercices règlementaires de sécurité dans l’année (évaluation incendie, PPMS).

 

Les élèves ne peuvent pénétrer dans les ateliers, salles de classes, halls, salle de motricité durant les récréations. Ils ne doivent pas jouer dans les toilettes, ni se trouver dans les escaliers menant aux classes 8, 9, 11 et 12.

 

DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EDUCATIVE

• Personnels enseignants et non enseignants

Toute personne présente dans les locaux scolaires doit s’interdire tout comportement, geste ou paroles ou humiliation pouvant nuire à qui que ce soit. Chacun doit réaliser qu’il est membre d’une collectivité et que cela engage au respect des autres.

 

• Elèves

Chaque élève a l’obligation de n’user d’aucune violence et de respecter les règles de comportement et de civilité éditées par le règlement. Les élèves s’abstiendront de toute injure ou parole grossière. Tout manquement entraîne un accompagnement éducatif et/ou des sanctions appropriées. En cas de conflit ou de problème, l’élève viendra signaler l’incident au maître de service qui se chargera d’intervenir. Lorsqu’un enfant a un comportement momentanément difficile, des solutions doivent être cherchées, en priorité dans la classe ou exceptionnellement et temporairement dans un ou plusieurs autres classes.

Toute forme de racket est interdite au sein de l’école.

 

Des dispositions particulières peuvent être prises en situation d’harcèlement entre élèves. L’écoute des enfants et le dialogue avec les familles seront toujours privilégiés. L’école est attentive à toute situation et prend le cas échéant toutes les dispositions nécessaires. Elle met en place le protocole adapté : actions favorisant un climat positif mises en œuvre dans les classes.

 

La discipline des élèves est assurée par des mesures à visée éducative et adaptées à chaque situation : sanctions de nature différente en fonction de l’âge de l’élève, mesures positives d’encouragement. Tout châtiment corporel ou traitement humiliant est strictement interdit. L’ensemble des mesures est formalisé dans les règles de vie des élèves. Tout élément d’information social et/ou médical, susceptible de laisser craindre qu’un enfant se trouve en situation de danger ou de risque de danger, peut faire l’objet en concertation avec l’IEN d’une transmission à la cellule départementale de recueil d’information préoccupante pour évaluation et suite à donner.

 

• Parents et Association de Parents d’Elèves

Les parents sont informés de la vie de l’école et des acquis et du comportement scolaires de leur enfant grâce au livret scolaire, au cahier de liaison et aux rencontres annuelles. Les parents doivent régulièrement consulter les outils de liaison et les signer.

L’Association de Parents d’Elèves présente dans l’école dispose d’une boîte aux lettres et d’un tableau d’affichage.

 

MATERIEL SCOLAIRE

Les élèves doivent respecter les locaux scolaires ainsi que les meubles et les objets dont l’usage leur sont confiés, en particulier les livres scolaires qui devront être couverts et exempts de toute inscription et griffonnage.

En cas de perte ou de détérioration des livres (scolaires ou de bibliothèque) la responsabilité financière des parents est engagée.

 

TELEPHONE PORTABLE

L’utilisation d’un téléphone mobile ou de tout autre équipement terminal de communications électroniques par un élève est interdite dans l’école et pendant toute activité liée à l’enseignement qui se déroule à l’extérieur de leur enceinte (d’après l’art. L.511-5 du code de l’éducation). Il en est de même pour les parents qui accompagnent leur(s) enfant(s) dans l’enceinte de l’école.